Pour chaque ensemble de gabarits, un gabarit au moins permet de répondre aux règles d’accessibilité numérique. Cette règle est-elle respectée ?

Tests

1. 15.5.1

   Pour chaque ensemble de gabarits au format web (HTML, CSS), un gabarit au moins est conforme au RAWeb. Cette règle est-elle respectée ?

2. 15.5.2

   Pour chaque ensemble de gabarits au format PDF, un gabarit au moins est conforme au RAPDF. Cette règle est-elle respectée ?

3. 15.5.3

   Pour chaque ensemble de gabarits au format non-web (hors PDF), un gabarit au moins est conforme aux critères de la section 10 <span lang="en">Non-web documents</span> de la norme européenne EN 301 549 v3.2.1. Cette règle est-elle respectée ?

4. 15.5.4

   Pour chaque ensemble de gabarits permettant de diffuser des contenus dans une application mobile, un gabarit au moins est conforme aux critères du RAAM. Cette règle est-elle respectée ?