La documentation du site web est-elle conforme aux règles d’accessibilité numérique ?

Tests

1. 14.3.1

   La documentation mise à disposition au format web (HTML, CSS) est-elle conforme au RAWeb ?

2. 14.3.2

   La documentation mise à disposition au format PDF est-elle conforme au RAPDF ?

3. 14.3.3

   La documentation mise à disposition dans un format non web (hors PDF) est-elle conforme aux critères de la section 10 <span lang="en">Non-web documents</span> de la norme européenne EN 301 549 v3.2.1 ?